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18 juin 2007

Législatives : les résultats s'il y avait eu aussi la proportionnelle...

A l’exception de l’UMP, tous les partis politiques se sont, d’une façon ou d’une autre, prononcés pour l’ajout d’une dose de proportionnelle aux élections législatives. Ceci, afin d’avoir une Assemblée nationale qui représente plus fidèlement les opinions des électeurs. Il serait à ce titre intéressant de voir l’Assemblée que cela aurait donné si cette réforme avait été appliquée aux législatives qui viennent de s’achever. Etant militants du MoDem, nous retiendrons dans cette modélisation la proposition de réforme de François Bayrou : adopter le système allemand, à savoir la moitié des députés élus par circonscription, et l’autre moitié élue à la proportionnelle.

Concernant les 577 députés élus par circonscriptions, il nous suffit de recopier les résultats réels du second tour. A savoir, en nombre de sièges :

Parti   Sièges circo.
LO 0
LCR 0
Div Ext. Gauche 0
PCF 17
PS/PRG/MRC 210
Dvg 0
Verts 4
MoDem 4
Nouveau centre 22
UMP 318
Dvd 0
MPF 2
FN 0
MNR 0
CPNT 0
Divers 0
(source : estimation Ipsos/Dell dimanche 17 juin à 22h)

Concernant les 577 députés supplémentaires élus à la proportionnelle, on doit d’abord relever les scores des partis politiques, en prenant logiquement leur nombre de voix du premier tour. A savoir, en pourcentage :

Parti Voix 1er tour
LO 1,0%
LCR 2,1%
Div Ext. Gauche 0,6%
PCF 4,8%
PS/PRG/MRC 27,2%
Dvg 1,2%
Verts 2,8%
MoDem 7,5%
Nouveau centre 2,2%
UMP 40,6%
Dvd 1,2%
MPF 1,2%
FN 4,6%
MNR 0,4%
CPNT 0,9%
Divers 1,7%
(source : estimation Ipsos/Dell lundi 10 juin)

En appliquant cette répartition aux 577 sièges supplémentaires « virtuels » qu’on pourvoit à la proportionnelle, on obtient ainsi, en nombre de sièges :

Parti Sièges prop.
LO 6
LCR 12
Div Ext. Gauche 3
PCF 28
PS/PRG/MRC 157
Dvg 7
Verts 16
MoDem 43
Nouveau centre 13
UMP 234
Dvd 7
MPF 7
FN 27
MNR 2
CPNT 5
Divers 10

Reste à additionner les députés élus par circonscription et les députés élus à la proportionnelle pour obtenir notre Assemblée « virtuelle ». Ce qui nous donne, en sièges :

Parti Sièges (circo+prop)
LO 6
LCR 12
Div Ext. Gauche 3
PCF 45
PS/PRG/MRC 367
Dvg 7
Verts 20
MoDem 47
Nouveau centre 35
UMP 552
Dvd 7
MPF 9
FN 27
MNR 2
CPNT 5
Divers 10

Enfin, comparons l’Assemblée réelle et notre Assemblée virtuelle :

ASSEMBLEE RELLE ISSUE DES DERNIERES LEGISLATIVES
MODE DE SCRUTIN ACTUEL (députés uniquement élus par circonscriptions)

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(cliquez sur l'image pour l'agrandir dans une nouvelle fenêtre)
 
ASSEMBLEE VIRTUELLE ISSUE DES DERNIERES LEGISLATIVES
(la moitié des députés élus par circonscriptions,
l'autre moitié élue à la proportionnelle)

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(cliquez sur l'image pour l'agrandir dans une nouvelle fenêtre)

Si l’on compare notre Assemblée virtuelle à l’Assemblée réelle, on constate que :

- L’UMP n’est plus majoritaire seule, mais la coalition de droite (UMP, Nouveau Centre, MPF) dispose de la majorité absolue qui permet de gouverner.
- La diversité des opinions politiques des Français est représentée de façon satisfaisante, puisque toutes les sensibilités ont une place sans que l’Assemblée devienne ingérable.
- Pour adopter des réformes capitales (révision de la Constitution, vote d’une loi organique, etc.), qui généralement nécessite une majorité d’au moins deux tiers des voix, la coalition de droite a besoin de trouver un compromis avec l’opposition.

Or l’argument passé en boucle par les adversaires de l’élection de la moitié des députés à la proportionnelle, c’est que ce mode de scrutin accoucherait d’une Assemblée « ingouvernable », « sans majorité pour gouverner. » Notre simulation sur les dernières législatives prouve que c’est totalement faux, et qu’à l’inverse, ce mode de scrutin n’a que des avantages. Il permet de représenter plus équitablement la diversité des opinions des Français, sans empêcher l’apparition d’une majorité stable.

C’était une intuition du MoDem. C’est désormais mathématiquement vérifié.

Thomas Guénolé

Commentaires

(psst! Aggrandissez le texte des images svp, pour mes pauvres yeux)

Ecrit par : POF | 18 juin 2007

Super interressant mais illisible les amis

Ecrit par : Lolo | 18 juin 2007

Ouuuuuups... C'est modifié à l'instant. ;-)

A savoir :

- les tableaux de chiffres ont été directement insérés dans le texte de l'article, ce qui les rend très faciles à lire.
- les images de la répartition des sièges à l'Assemblée (la réelle et la virtuelle) sont désormais disponibles en version agrandie ; il suffit de double-cliquer dessus.

Thomas Guénolé

Ecrit par : Thomas Guénolé | 18 juin 2007

Ca me déglinguais déjà...
Maintenant ça me déglingue encore plus !

Ecrit par : Damien | 18 juin 2007

Trè sbonne idée cet article

Ecrit par : erasme de metz | 18 juin 2007

Le journaliste politique Laurent de Boisseau avait réalisé la même simulation aux éléctions législatives depuis 1958. Une seule fois, en 1988, la seule majorité possible aurait été une union PS-UDF ou PS-RPR (ce qui était inenvisageable).
Dans tous les autres cas, les "alliés naturels" de la majorité parlementaire suffisait à lui garantir la majorité.

Cela fait bien longtemps qu'il apparaît que le scrutin majoritaire n'a pour but que de couler les partis marginaux et de largement favoriser la majorité.
Alors que le scrutin direct pour le président a été adopté en 1962 suite au constat que la France rurale (qui représentait à l'époque un peu plus de 30% des élécteurs) approchait les 55% du collège électoral. Le président d'une France très majoritairement urbaine était donc élu à une large majorité par des citoyens ruraux.
Pour le scrutin majoritaire aux législatives, c'est le même principe : le monde rural (un peu moins de 20% des élécteurs - et oui, la France reste le pays le plus rural d'Europe, après la Pologne !) élit quasimment 40% des sièges de l'Assemblée Nationale. Donc la seule alternative au mode proportionel serait le redécoupage des circonscriptions, ce qui causerait un véritable bordel administratif.

Ecrit par : Funram | 18 juin 2007

Effectivement, le redécoupage des circonscriptions serait en théorie une bonne alternative, mais en pratique provoquerait un bordel amdinistratif et un festival de magouilles politiques.

Bordel administratif, parce que les règles à respecter dans le redécoupage, émanant notamment du Conseil constitutionnel, sont particulièrement difficiles à tenir.

Festival de magouilles politiques, parce que le redécoupage est toujours l'occasion de créer des circonscriptions "de complaisance" : dans son livre "Ce que je sais," Charles Pasqua explique comment, Ministre de l'Intérieur, il fit en sorte que le dernier recdécoupage en date garantisse un tiers des députés au RPR-UDF, un tiers au PS et associés, et un groupe parlementaire au PC.

Bref, en tenant compte de ces éléments, la solution théoriquement parfaite serait de redécouper objectivement les circonscriptions pour mieux respecter la démographie réelle, et d'élire le Sénat à la proportionnelle. Et la solution concrètement probable, acceptable et déjà pas mal, ce serait un Sénat inchangé, un redécoupage "de complaisance" des circonscriptions, et l'élection de la moitié des députés à la proportionnelle.

Ceci dit, on s'oriente plutôt vers un scénario qui serait un mieux, mais encore moins proche de la solution pure et parfaite : à savoir un Sénat inchangé, un redécoupage "de complaisance" des circonscriptions, et l'élection d'une poignée de députés à la proportionnelle, suivant la recommandation de Brice Hortefeux.

Thomas Guénolé

Ecrit par : Thomas Guénolé | 19 juin 2007

Bonjour Thomas,

je viens te saluer en triple-voisinage :
- parisien puisqu'y étant moi même
- azuréen puisqu'étant originaire d'Antibes
- Centriste puisqu'ayant adhéré au MoDem depuis quelques semaines

Nous avons eu vent, sur le blog de Quitterie Delmas (http://lesjeuneslibres.hautetfort.com/) de ton article d'hier qui nous a été chaudement recommandé.

Effectivement, il y a là de quoi relancer pour un bout de temps une de nos discussions récurrentes : la proportionnelle.

Nous avons mis en place, entre blogeurs adhérents ou sympathisants MoDem, une structure de réflexion sur les chantiers à venir concernant le Mouvement (Valeurs, Statuts, Organisation) basé à la fois sur des échanges via un Yahoo Groupe et des futurs wiki ainsi que sur des réunions de travail dont la première aura lieu demain soir.

Désireux d'élargir le plus possible notre réseau afin d'attirer les bonnes volontés, je te propose de venir nous voir (au moins sur le blog de Quitterie) afin d'échanger et, pourquoi pas, de venir réflechir avec nous.

A bientôt


Arnaud (tonton_aig@hotmail.com)

Ecrit par : Tonton_AIG | 19 juin 2007

Cher Tonton Aig, cette proposition de participation à ces réflexions peut-elle également inclure un "indécrottable" socialiste tel que moi ?

Sans vouloir me mêler de l'organisation interne du MoDem, en l'absence d'organisation de mon parti d'allégeance et en attendant sa restructuration (fructueuse, je l'espère), j'aimerais bien prendre part au débat sur certains points, et le MoDem en tant que force résolument centriste me semble être un terrain idéal pour qu'un débat constructif, cohérent et global puisse voir le jour. Pour moi, autrement, c'est le club de réflexion de Michel Rocard (vive le renouveau !) ou les clubs frontistes (qui font à ma grande surprise preuve d'une tolérance bien plus grande que les partisants de l'UMP ou des partis d'extrême-gauche).

En attente de votre réponse,
Funram.

Ecrit par : Funram | 20 juin 2007

Je pense que cet article est une erreur méthodologique en soi. En effet le report "mécanique" circonscription par circonscription d'un résultat sur deux tours d'une éléction au scrutin majoritaire ne donne absolument pas une idée de ce que la proportionnelle aurait donné.

Le principe des désistement et des alliances n'a pas de sens dans la proportionnelle intégrale, on peut donc imaginer que le score du PC aurait été nettement plus proche dans une proportionnelle que celui que vous calculez et qui a été obtenu par désistement de candidats socialistes... Ainsi 2% comme le montre la dernière présidentielle est une estimation plus "juste" de l'état de l'opinion que les 4,8% que vous leur attribuez.

Ecrit par : Frederic Prost | 20 juin 2007

Attention, il ne s'agit pas ici d'une simulation du résultat d'une éléctions avec 50% de proportionelle (sinon pourquoi doubler les effectifs des députés ? et vous noterez les résultats en pourcentages et non en sièges) mais de ce qu'aurait donné précisément le vote lors de ce scrutin uninominal majoritaire à deux tours s'il s'était agit d'un vote avec une dose de 50% de proportionelle.

Le but n'est pas tant de chercher à savoir ce que serait précisément l'Assemblée Nationale avec ce mode de scrutin, mais plus exactement de prouver qu'une dose de proportionelle garantirait toujours une majorité dans un sens comme dans l'autre, et donc de rabattre le caquet aux partisants du mode de scrutin actuel (et qui ne représenteraient, d'après les sondages, plus que 40% de la population française) qui prétendent que cela rendrait la France ingouvernable.

Ecrit par : Funram | 20 juin 2007

Je ne suis pas d'accord pour modifier le scrutin électoral de l'assemblée nationale sans toucher au sénat. Je suis pour des scrutins simples, compréhensibles des citoyens, qui n'entachent pas la démocratie de suspicion de manipulations. Ma position est la suivante:

Je ne comprends pas que dans la plupart des partis politiques, on reste attaché à « instiller une dose de proportionnelle dans les élections législatives ».

Cette proposition de compromis est le plus mauvais choix qu’il soit possible de faire en matière de réforme électorale :
- Pour les électeurs cela fait « bricolage et magouillage » et ne contribue pas à la réhabilitation du politique, comme si les politiques étaient incapables de faire de vrais choix compréhensibles par tous;
- Cela ne résout pas le problème d’une absence de réelle représentation des forces politiques du pays.

Je propose depuis longtemps une amélioration de la représentation politique du pays sur 2 axes :
* Ne pas changer le mode d’élection à l’Assemblée Nationale ; il a l’avantage d’être clair et de permettre à des candidats d’être élus s’ils ont un bon parcours local, éventuellement, hors du soutien d’un appareil politique ; nous venons d'en avoir une illustration flagrante dans l'Aisne. 2 des 3 élus de gauche, élus, d'ailleurs, avec les meilleurs scores, n'avaient pas l'aval du PS au premier tour. Cela veut dire que si nous avions été dans un scrutin à la proportionnelle, les candidats auraient été choisis par le PS et n'auraient pas été élus. Les citoyens auraient été cocufiés par les appareils des partis.
* Elire les sénateurs à la proportionnelle intégrale à un tour , dans des circonscriptions régionales, avec une limite, par exemple de 5% des suffrages exprimés ; L'intérêt en est que nous aurions alors une chambre plus en phase avec les préoccupations régionales;
* Procéder au renouvellement des 2 chambres en même temps.
Cela aurait l’avantage,
-d’avoir 2 chambres élues sur des modes de représentation complémentaires et clairs,
-d’assurer, enfin, une représentation exacte, tous les 5 ans, de la géographie politique du pays,
-de supprimer un mode d’élection issu directement de l’ancien régime, inique, et instance de blocage systématique à une politique de réforme de la société; le régime électoral du Sénat se fait déjà, pour partie, à la proportionnelle, dans les départements les plus importants mais sur un collège électoral de grands électeurs ce qui, au XXIème siècle, est scandaleux.

Proposition complémentaire : pour redonner leur place aux assemblées, élire le Président de la République systématiquement dans les semaines qui suivent le renouvellement de l’Assemblée Nationale et du sénat et pas avant.

Ecrit par : franc3704 | 20 juin 2007

Non je ne suis pas d'accord car c'est passer sous le coude les alliances entre partis, les retraits (unilatéraux ou non), le découpage (qui fait qu'un électeur de Grenoble et un électeur de Lozère ne pésent pas le même poids) et le comportement induit sur l'électeur (la mobilisation on l'a vu fut un élément majeur de cette législative). Bref trop de paramètres pour en tirer de quelconques enseignements.

Il faudrait plutôt se référer au premier tour de la présidentielle pour avoir une image de l'assemblée et là ça donne tout autre chose...

Ecrit par : Frederic Prost | 20 juin 2007

Je pense au contraire qu'il faut à tout prix s'éloigner de l'idée que les résultats des législatives devraient se référer au score de la présidentielle : c'est une idée trop séduisante.

Il faut reconnaître le poids des élections législatives pour ce qu'il est, à savoir des voix électrales portées sur nos futurs députés.

Ecrit par : POF | 20 juin 2007

Réponse groupée de l'auteur :

Arnaud, je te renvoie au mail que je t'ai expédié à l'adresse que tu as fournie en fin de message. Mais en résumé, oui, je suis 100% partant pour participer à ce type d'initiative !

Funram, en ce qui me concerne je serais très heureux de te compter parmi les participants de ces réflexions. D'abord parce qu'étant des démocrates, ce sont des travaux par définition ouverts à tous, et puis parce que, sait-on jamais, tu en viendras peut-être à nous rejoindre du côté obscur de la social-démocratie. ;-)

Frédéric, en fait je n'ai pas grand-chose à ajouter aux réponses que t'ont apportées ici-même Funram et POF (salut Fabien!). Tout au plus puis-je souligner que cette simulation n'est là en aucun cas pour prédire les résultats qu'auraient donné des législatives à la semi-proportionnelle : à règles différentes, les électeurs auraient voté différemment, comme tu le soulignes toi-même. Cette simulation a simplement pour but de démontrer que contrairement aux idées reçues véhiculées par ses adversaires, le scrutin à la semi-proportionnelle permet davantage de diversité à l'Assemblée nationale sans priver le gouvernement d'une majorité stable.

Franc, concernant la réforme institutionnelle la mieux à même de nous donner un pouvoir législatif à la fois aussi efficace et représentatif que possible, je crois qu’il faut raisonner à deux niveaux pour être réaliste: imaginer ce qui est souhaitable, et imaginer ce qui est faisable. Au niveau du souhaitable, je crois que la meilleure solution serait de garder le scrutin actuel à l’Assemblée en redécoupant enfin les circonscriptions, et d’élire le Sénat à la proportionnelle intégrale: nous aurions ainsi à la fois une majorité stable à l’Assemblée pour gouverner, un Sénat qui intègre dans le pouvoir législatif la diversité des opinions des Français, et davantage de compromis que d’affrontements frontaux dans notre vie politique. Au niveau du faisable, en revanche, je voudrais souligner que le Sénat est littéralement « verrouillé »: pour résumer, le réformer n’est possible qu’avec son propre accord, et là le corporatisme de la classe politique bloquerait tout, ou en modifiant la Constitution directement par référendum, sachant que c’est en essayant cette voie que Charles de Gaulle chuta sur le référendum de 1969. Au niveau du faisable, donc, il convient d’intégrer que le Sénat est « intouchable », et dans ce cas, je crois que la meilleure réforme possible est d’élire la moitié des députés par circonscriptions, et l’autre moitié à la proportionnelle.

POF, mon Fabien, totalement d'accord : structurellement, on ne peut pas mettre sur le même plan résultats de la présidentielle et résultats des législatives, et ceci pour deux raisons. La première est le facteur "homme/femme", la personnalité du candidat jouant pour beaucoup dans son score, ce qui est différent d'un scrutin législatif bien moins personnalisé. La seconde est que les législatives se déroulant après l'élection d'un Président, quel que soit le mode de scrutin il y a un impact de type "vote utile."

Voilivoilou.

Amicalement,

Thomas Guénolé

Ecrit par : Thomas Guénolé | 20 juin 2007

"Funram, en ce qui me concerne je serais très heureux de te compter parmi les participants de ces réflexions. D'abord parce qu'étant des démocrates, ce sont des travaux par définition ouverts à tous, et puis parce que, sait-on jamais, tu en viendras peut-être à nous rejoindre du côté obscur de la social-démocratie. ;-)"

Il est vrai que s'agissant d'un débat démocratique, l'exclusion m'eut parut assez étonante, mais après tout, les débats de la Diagonale (branche "gaucho-centriste" de l'UMP) se veulent sociaux et républicains, alors qu'ils n'ont pour caractéristique principale que la soumission quasi-aveugle à la majorité présidentielle et à la figure du chef de proue : Nicolas Sarkozy.
Et après ça on reprochait aux jeunes de la Ségosphère une attitude quasi-vénératrice à l'égard de leur candidate...
Bon, me voici déjà rassuré sur ce point, et vous me verrez probablement participer aux débats sur le blog de Quitterie Delmas (dont j'ai énormément entendu parler pour sa non-investiture dans l'arrondissement souhaité ou un truc du genre), puisque d'après ce que j'ai compris c'est là qu'ils auront lieu, pour la plupart.

Quant à rejoindre le côté obscur de la social-démocratie, on verra ça plus tard, hein ? ;p
Déjà que je ne me définie comme "démocrate" que depuis quelques années seulement (après avoir réalisé que le régime républicain n'était qu'une façade institutionelle pouvant laisser place à n'importe quel type d'exercice du pouvoir), alors bon, de là à passer la social-démocratie... D'autant plus que c'est un courant idéologique fort au sein du PS (surtout depuis que Rocard a quitté le PSU pour le PS), quoiqu'il me semble assez distinct de la vision de la social-démocratie du MoDem.

Sinon, une question : une sorte de Front Démocrate réunissant les sociaux-démocrates, les démocrates-chrétiens et les radicaux (dérrière le MoDem, par exemple) serait-il envisageable ? Je demande parce qu'avec les vélléités unionistes de la famille radicale, la question de la multicité des centres en France se pose... surtout qu'avec la Diagonale, l'UMP se targue de s'étendre au centre.
Et si cette union radicale avait lieu, une alliance PR/MoDem/NC au centre serait-elle envisageable ? Après tout, c'est un inédit en France (les sociaux-démocrates ont été les grands oubliés de la Troisième Force et des Cartels).

Ecrit par : Funram | 20 juin 2007

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